Conditions générales

Conditions générales d'utilisation et de vente

Ce qui est déjà arrêté

Les points ci-dessous décrivent le fonctionnement du logiciel tel qu'il est livré aujourd'hui. Ils ont valeur d'information et seront repris dans les conditions définitives.

• Évaluation gratuite sans limite de durée. Jusqu'à trois dossiers, avec un filigrane sur les documents imprimés et exportés. Il ne s'agit pas d'un essai chronométré : rien ne se ferme à une date.
• Licence annuelle, un praticien. 79 € par an — TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts —, sans reconduction imposée : le renouvellement est une décision explicite, chaque année.
• Licence vérifiée localement. La licence est un fichier signé que le logiciel vérifie sur votre appareil. Elle n'exige aucune connexion pour fonctionner.
• Vos données vous restent. À l'échéance de l'abonnement, le logiciel passe en consultation : vos dossiers restent lisibles, exportables et restaurables depuis vos propres sauvegardes. Aucune donnée n'est effacée ni retenue.
• Aucune donnée ne quitte l'appareil. L'éditeur ne reçoit, ne stocke et ne traite aucune donnée saisie dans le logiciel. La seule requête réseau est la recherche de mise à jour, déclenchée par l'utilisateur.
• Aucune récupération n'est possible si le mot de passe du coffre et le code de récupération sont perdus tous les deux. C'est la contrepartie du chiffrement local : personne, pas même l'éditeur, ne détient de double des clés.

Responsabilité clinique

SpatioPsy est un outil de représentation et d'aide à la conduite d'entretien. Il ne pose aucun diagnostic et ne se substitue en rien au jugement clinique du praticien, qui reste seul responsable de ses actes professionnels et de la conservation des données de ses patients.

Questions

Pour toute question sur ces conditions, écrivez à contact@spatiopsy.com.

Dernière mise à jour : 17 août 2026

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